1 – Présentation du Site internet

 

Propriétaire : Emilie KIEFFER – 42 route du Guern 56870 BADEN
Responsable publication : Emilie KIEFFER – emilie.kieffer@gmail.com
Hébergeur : O2SWITCH – 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données : Emilie KIEFFER –  emilie.kieffer@gmail.com

 

2 – Terminologie

 

Client : tout professionnel ou particulier personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations, Services et Contenu : Ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site, notamment textes, images, vidéos mis à la disposition des Clients
Informations Clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par lespiedsnusdanslherbe.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
 
3 – Champ d’application et modification des Conditions Générales de Vente

 

En passant une commande sur le site maman-spirituelle.com, vous certifiez que vous êtes majeur et que vous acceptez les présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet maman-spirituelle.com.

Maman-spirituelle.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

 

4 – Description des Services fournis

 

Les Services et produits fournis par maman-spirituelle.com ont pour thèmes l’éducation et la spiritualité. Le site internet maman-spirituelle.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. maman-spirituelle.com s’efforce de fournir sur le site maman-spirituelle.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site maman-spirituelle.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site maman-spirituelle.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 
5 – Conditions générales d’utilisation du Site et des Services proposés

 

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site maman-spirituelle.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les Utilisateurs du site maman-spirituelle.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par maman-spirituelle.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web maman-spirituelle.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

6 – Prix, modalités de paiement et sécurisation et livraison

 

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire. Le paiement est sécurisé par le prestataire Paypal, une entreprise leader et réputée dans le domaine du paiement en ligne. maman-spirituelle.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis.Les Services seront néanmoins facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande. Toute commande ne sera traitée qu’à l’encaissement effectif du règlement, et maman-spirituelle.com ne s’engage à traiter la commande qu’à compter de cette date. Les produits sont accessibles sur un serveur tiers, et les liens d’accès sont envoyés automatiquement par email après le paiement. Ils sont envoyés à l’adresse mail saisie lors du paiement. Il est donc indispensable de saisir votre adresse email valide, et sans faute de frappe. En cas de problème, contactez le support à cette adresse: contact@maman-spirituelle.com.

 

7 – Remboursement, résiliation Espace abonné et droit de réserve

 

Les formations sont hébergées sur un serveur tiers et sont consultables à volonté par leur acheteur. Les formations sont “satisfait ou remboursé” pendant 30 jours après la date d’achat. Il suffit d’en faire la demande par email à contact@maman-spirituelle.com en justifiant le motif intrinsèque au Contenu de la formation acquise. Si une demande de remboursement est effectuée, l’accès au produit sera naturellement supprimé. maman-spirituelle.com se réserve le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

 

8 – Responsabilités

 

maman-spirituelle.com agit en tant qu’éditeur du site. maman-spirituelle.com  est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie. L’utilisation du site maman-spirituelle.com requiert que vous disposiez des compétences, des matériels et des logiciels requis. Vous reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet. maman-spirituelle.com n’encourt aucune responsabilité :

• en cas de transmission par inadvertance d’un virus informatique
• relative au Contenu des informations et/ou documents fournis par le Client qui est de sa responsabilité pleine et entière.

Le site maman-spirituelle.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’objectif est d’apporter une Prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. maman-spirituelle.com ne garantit pas que les Services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. L’accès au site pourra être interrompu pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques. maman-spirituelle.com ne saurait également être tenu responsable d’un non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d’accès de l’Utilisateur, à l’encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à maman-spirituelle.com.

maman-spirituelle.com ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site maman-spirituelle.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. maman-spirituelle.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, maman-spirituelle.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

9 – Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du Contenu du site lespiedsnusdanslherbe.com est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. L’Utilisateur s’engage à ne pas modifier, reproduire, copier, republier, télécharger, mettre en ligne, transmettre, vendre ou distribuer d’aucune manière que ce soit le Contenu de maman-spirituelle.com, sans autorisation écrite de l’éditeur du site. Dans le cas contraire, l’Utilisateur s’expose à des poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

10 – Gestions des Informations et Données personnelles

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’administrateur du site, par email : contact@maman-spirituelle.com. Les informations communiquées concernant le Client ne seront pas traitées à d’autres fins que pour l’exécution des travaux commandés, ni cédées à  des tiers (organismes, personnes ou sociétés extérieures ou groupes).Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

 

10.1 – Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Emilie KIEFFER. maman-spirituelle.com est représenté par Emilie, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, maman-spirituelle.com s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et Clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que maman-spirituelle.com traite des Données Personnelles, maman-spirituelle.com prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles maman-spirituelle.com les traite.

 

10.2 Finalité des données collectées

maman-spirituelle.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :

• pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des Prestations et Services commandés par l’Utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
• pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
• pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
• pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur maman-spirituelle.com : mail
• pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

maman-spirituelle.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

 

10.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de maman-spirituelle.com disposent des droits suivants :

• droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
• droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
• droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
• droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
• droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
• droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui lespiedsnusdanslherbe.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que maman-spirituelle.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, maman-spirituelle.com s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale. Si l’Utilisateur souhaite savoir comment maman-spirituelle.com utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter maman-spirituelle.com par écrit à : contact@maman-spirituelle.com. Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que maman-spirituelle.com corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport). Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à maman-spirituelle.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de maman-spirituelle.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 

10.4 Non-communication des données personnelles

maman-spirituelle.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le Client. Pour autant, maman-spirituelle.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). maman-spirituelle.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de maman-spirituelle.com, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs maman-spirituelle.com ne collecte aucune « données sensibles ».Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de maman-spirituelle.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique. Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de lespiedsnusdanslherbe.com sont principalement les agents de notre service client.

10.5 Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les Utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos Clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting. Aucune information personnelle de l’Utilisateur du site maman-spirituelle.com n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de maman-spirituelle.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’Utilisateur du site maman-spirituelle.com.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, maman-spirituelle.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Lors du traitement des Données Personnelles, maman-spirituelle.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

 

11 – Liens hypertextes, « cookies » et balises ( tags) internet

 

Le site maman-spirituelle.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de maman-spirituelle.com. Cependant, maman-spirituelle.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

 

11.1. « Cookies »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur. maman-spirituelle.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à maman-spirituelle.com d’améliorer le Contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur. Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des Services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. maman-spirituelle.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles. Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque maman-spirituelle.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, maman-spirituelle.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des Services éventuellement proposés par maman-spirituelle.com, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour maman-spirituelle.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies. À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. maman-spirituelle.com pourra en outre faire appel aux Services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section. Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de maman-spirituelle.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de lespiedsnusdanslherbe.com, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable). Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de maman-spirituelle.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que maman-spirituelle.com dépose ce type de cookies.

 

11.2. Balises (« tags ») internet

maman-spirituelle.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger. Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci. Cette technologie permet à maman-spirituelle.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur. Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de maman-spirituelle.com, et fournir d’autres Services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

 

12 – Droit applicable et tribunaux compétents

 

Pour être Client du Site maman-spirituelle.com vous acceptez sans réserve que tout litige entre Vous et le Site relatif à l’utilisation de celui-ci et notamment à l’application et/ou l’interprétation des présentes Conditions Générales de Vente sera soumis au droit français et relèvera de la compétence des tribunaux français.